1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est : Nelly Sauvadet EI, établie à 790 rue de la Marbrerie, 34740 Vendargues, France. Contact général : À compléter — adresse e-mail du service client. Contact relatif aux données : À compléter — adresse e-mail dédiée aux données personnelles.
2. Données susceptibles d’être collectées
- identité et coordonnées : nom, prénom, e-mail, téléphone, adresses ;
- commande : produits, montants, livraison, retours et réclamations ;
- paiement : état et identifiants techniques de transaction, sans numéro complet de carte reçu par RITM ;
- échanges avec le service client et demandes d’exercice de droits ;
- données techniques : adresse IP, navigateur, appareil, journaux de sécurité et choix de consentement ;
- données marketing et de navigation lorsque le consentement requis a été obtenu.
3. Finalités, bases légales et durées
| Finalité | Base légale | Durée de référence |
|---|---|---|
| Panier, commande, paiement, livraison et retours | Exécution du contrat | Durée de la relation puis archivage nécessaire à la preuve et aux obligations légales ; pièces comptables conservées dix ans. |
| Service client, réclamations et garanties | Contrat, obligation légale et intérêt légitime | Temps de traitement puis durée nécessaire à la défense des droits, en principe cinq ans à compter de la clôture. |
| Prévention de la fraude et sécurité du site | Intérêt légitime et obligations légales | Durée proportionnée au risque, prolongée uniquement en cas d’alerte, de contentieux ou d’obligation légale. |
| Prospection par e-mail | Consentement, ou relation client lorsque la loi le permet | Jusqu’au retrait ou, à défaut, trois ans après le dernier contact actif ; opposition possible à tout moment. |
| Mesure d’audience et publicité personnalisée | Consentement lorsque celui-ci est requis | Selon la durée annoncée dans le gestionnaire de consentement et la politique de cookies. |
| Exercice des droits | Obligation légale | Durée du traitement de la demande, puis archivage nécessaire pour démontrer sa bonne gestion. |
Une donnée n’est pas conservée indéfiniment. Les durées peuvent être adaptées lorsqu’une loi l’impose, lorsqu’un litige est en cours ou lorsque la donnée a été anonymisée de manière irréversible.
4. Caractère obligatoire des informations
Les champs signalés comme obligatoires sont nécessaires pour conclure et exécuter la commande. À défaut, RITM ne pourra pas traiter le paiement, livrer le produit ou répondre à une demande. Les informations facultatives sont présentées comme telles.
5. Destinataires et prestataires
Dans la limite nécessaire à leurs missions, les données peuvent être accessibles aux équipes habilitées de RITM et aux prestataires suivants :
- Shopify pour le catalogue, les comptes clients, le panier, le paiement et les commandes ;
- prestataires de paiement sélectionnés au moment de l’achat ;
- Cloudflare pour l’hébergement et la sécurité du site ;
- fournisseurs, agents de sourcing, entrepôts et transporteurs pour préparer et livrer la commande ;
- service d’e-mail transactionnel et outil de service client ;
- outils de mesure ou plateformes publicitaires, seulement après le consentement requis ;
- autorités et conseils lorsque la loi ou la défense des droits l’exige.
Inventaire nominatif à valider avant ouverture : À compléter — prestataires de paiement, e-mail, logistique, analytics et publicité.
6. Transferts hors de l’Espace économique européen
Certains prestataires peuvent traiter des données en dehors de l’Espace économique européen. RITM devra vérifier, pour chaque prestataire, le pays concerné et le mécanisme autorisant le transfert : décision d’adéquation, clauses contractuelles types, mesures supplémentaires ou autre garantie reconnue par le RGPD. La liste définitive sera mise à jour après l’audit de l’architecture de production.
7. Vos droits
Selon votre situation, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de vos données, vous opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime et retirer votre consentement à tout moment pour l’avenir.
Adressez votre demande à À compléter — adresse e-mail dédiée aux données personnelles en précisant le droit concerné. RITM peut demander des informations supplémentaires uniquement lorsqu’elles sont nécessaires pour vérifier votre identité. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
8. Cookies et traceurs
Les traceurs strictement nécessaires peuvent fonctionner sans consentement. Les traceurs de mesure, de personnalisation ou de publicité soumis au consentement ne doivent être activés qu’après un choix positif. Les modalités figurent dans la Politique de cookies.
9. Sécurité et mise à jour
RITM met en œuvre des mesures adaptées aux risques : contrôle des accès, chiffrement des échanges, mises à jour, sauvegardes et sélection de prestataires présentant des garanties suffisantes. Aucun système ne pouvant offrir une sécurité absolue, les mesures sont réévaluées régulièrement.
La politique peut évoluer pour refléter les changements du site, des prestataires ou du droit applicable. La date de mise à jour figure en bas de page.